Avis relatif à l'instruction de projets de normes <BR>

J.O. 120 du 25 mai 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0510021V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN ISO 20483. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Céréales et légumineuses. - Détermination de la teneur en azote et calcul de la teneur en protéines brutes. - Méthode de Kjeldahl (indice de classement : V03-750PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF C01-351. - Date de clôture : 5 mai 2005.

Vocabulaire électrotechnique international. - Partie 351 : commande et régulation automatiques (indice de classement : C01-351PR).

PR NF EN 61241-0/AA. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Matériels électriques pour utilisation en présence de poussières combustibles. - Partie 0 : exigences générales (indice de classement : C23-241-0/AAPR).

PR NF EN 61788-3. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Supraconductivité. - Partie 3 : mesure du courant critique. - Courant critique continu des oxydes supraconducteurs Bi-2212 et Bi-2223 avec gaine en argent (indice de classement : C31-888-3-PR).

PR NF EN 62056-47. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipements de mesure de l'énergie électrique. - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge. - Partie 47 : couches de transport COSEM pour réseaux IPv4 (indice de classement : C44-103-47PR).

PR NF EN 62056-53. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipement de mesure de l'énergie électrique. - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge. - Partie 53 : couche application COSEM (indice de classement : C44-103-53PR).

PR NF EN 62056-46/A1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipements de mesure de l'énergie électrique. - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge. - Partie 46 : couche liaison utilisant le protocole HDLC (indice de classement : C44-117/A1PR).

PR NF EN 62287. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication. - Matériel de navigation de bord de classe B du système d'identification automatique (AIS) utilisant les techniques. - Exigences de fonctionnement et de performances, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés (indice de classement : C46-821PR).

PR NF EN 60127-1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Coupe-circuits miniatures. - Partie 1 : définitions pour coupe-circuits miniatures et prescriptions générales pour éléments de remplacement miniatures (indice de classement : C60-430PR).

PR NF EN 60838-2-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Douilles diverses. - Partie 2-2 : règles particulières. - Connecteurs pour modules LED (indice de classement : C61-530-2-2PR).

PR NF EN 60670-21. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues. - Partie 21 : règles particulières concernant les boîtes et enveloppes avec dispositifs de suspension (indice de classement : C61-670-21PR).

PR NF EN 60670-22. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues. - Partie 22 : règles particulières concernant les boîtes et enveloppes de connexion (indice de classement : C61-670-22PR).

PR NF EN 62271-202. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Postes préfabriqués haute tension/basse tension (indice de classement : C64-471-202PR).

PR NF EN 60598-2-12. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Luminaires. - Partie 2-12 : règles particulières. - Veilleuses montées sur prises de courant réseau (indice de classement : C71-012PR).

PR NF EN 60335-2-3/A1. - Date de clôture : 5 mai 2005.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-3 : règles particulières pour les fers à repasser électriques (indice de classement : C73-803/A1PR).

PR NF EN 140400. - Date de clôture : 15 mai 2005.

Spécification intermédiaire : résistances fixes à faible dissipation pour montage en surface (CMS) (indice de classement : C83-240PR).

PR NF EN 140401-803/A1. - Date de clôture : 15 mai 2005.

Spécification particulière : résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Cylindriques. - Catégories de stabilité 0,05 ; 0,1 ; 0,25 ; 0,5 ; 1 ; 2 (indice de classement : C83-241-803/A1PR).

PR NF EN 140401-803. - Date de clôture : 15 mai 2005.

Spécification particulière : résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Cylindriques. - Catégories de stabilité 0,05 ; 0,1 ; 0,25 ; 0,5 ; 1 ; 2 (indice de classement : C83-241-803PR).

PR NF EN 175301-801. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Spécification particulière : connecteurs rectangulaires haute densité à contacts circulaires démontables à sertir (indice de classement : C83-403-801PR).

PR NF EN 55016-1-2/A2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-2 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Matériels auxiliaires. - Perturbations conduites (indice de classement : C91-016-1-2/A2PR).

PR NF EN 62391-2-1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Condensateurs électriques fixes à double couche utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 2-1 : spécification particulière cadre : condensateurs électriques fixes à double couche pour application de puissance. - Niveau d'assurance de la qualité EZ (indice de classement : C93-120-2-1PR).

PR NF EN 62391-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Condensateurs électriques fixes à double couche utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 2 : spécification intermédiaire : condensateurs électriques fixes à double couche pour application de puissance (indice de classement : C93-120-2PR).

PR NF EN 61587-3. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Structures mécaniques pour équipement électronique. - Essais pour la CEI 60917 et la CEI 60297. - Partie 3 : essais de fonctionnement du blindage électromagnétique pour les baies, les bâtis et les bacs à cartes (indice de classement : C93-471-3PR).

PR NF EN 62272-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Radiodiffusion numérique dans la bande inférieure à 30 MHz. - Partie 2 : méthodes de mesure des émetteurs radioélectriques (indice de classement : C94-272-2PR).

PR NF EN 62273-1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Méthodes de mesure applicables aux émetteurs radioélectriques pour transmetteurs radio. - Partie 1 : qualité de fonctionnement des émetteurs numériques terrestres de télévision (indice de classement : C94-273-1PR).

PR NF EN 62047-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Dispositifs à semi-conducteurs. - Partie 2 : dispositifs micromécaniques. - Méthodes d'essai de tension pour matériau à couche mince (indice de classement : C96-050-2PR).

PR NF EN 62047-3. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Dispositifs à semi-conducteurs. - Partie 3 : dispositifs micromécaniques. - Matériau à couche mince pour les essais de tension (indice de classement : C96-050-3PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 634-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Panneaux de particules liées au ciment. - Exigences. - Partie 2 : exigences pour les panneaux de particules liées au ciment Portland ordinaire utilisés en milieu sec, humide et extérieur (indice de classement : B54-131-2PR).

PR NF EN 196-10. - Date de clôture : 30 mai 2005.

Méthodes d'essais des ciments. - Partie 10 : détermination de la teneur du ciment en chrome (VI) soluble dans l'eau (indice de classement : P15-481PR).

PR NF EN 934-2/A2. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Partie 2 : adjuvants pour béton. - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage (indice de classement : P18-342/A2PR).

PR NF EN 934-6/A1. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Partie 6 : échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité (indice de classement : P18-346/A1PR).

PR NF EN 933-1/A1. - Date de clôture : 25 mai 2005.

Essais pour déterminer les propriétés géométriques des granulats. - Partie 1 : détermination de la granularité. - Analyse granulométrique par tamisage (indice de classement : P18-622-1/A1PR).

PR NF EN 933-5/A1. - Date de clôture : 29 avril 2005.

Essais pour déterminer les propriétés géométriques des granulats. - Partie 5 : détermination du pourcentage de surfaces cassées dans les gravillons (indice de classement : P18-622-5/A1PR).

PR NF EN 12453. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage. - Sécurité à l'utilisation des portes motorisées. - Exigences (indice de classement : P25-310PR).

PR NF EN 12445. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Portes et portails industriels, commerciaux et les garages. - Sécurité à l'utilisation des portes motorisées. Méthodes d'essai (indice de classement : P25-311PR).

PR NF EN 12604. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage. - Aspects mécaniques. - Exigences (indice de classement : P25-314PR).

PR NF EN 12605. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage. - Aspects mécaniques. - Méthodes d'essais (indice de classement : P25-315PR).

PR NF EN 492/A1. - Date de clôture : 10 mai 2005.

Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment. - Spécification du produit et méthodes d'essai (indice de classement : P33-302/A1PR).

PR NF EN 12467/A1. - Date de clôture : 10 mai 2005.

Plaques planes en fibres-ciment. - Spécifications du produit et méthodes d'essai (indice de classement : P33-401/A1PR).

PR NF EN 15182-1. - Date de clôture : 12 juin 2005.

Lances à main destinées aux services d'incendie et de secours. - Partie 1 : prescriptions communes (indice de classement : S61-820-1PR).

PR NF EN 15182-2. - Date de clôture : 12 juin 2005.

Lances à main destinées aux services d'incendie et de secours. - Partie 2 : diffuseurs mixtes à débit et jet réglables PN 16 (indice de classement : S61-820-2PR).

PR NF EN 15182-3. - Date de clôture : 12 juin 2005.

Lances à main destinées aux services d'incendie et de secours. - Partie 3 : lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16 (indice de classement : S61-820-3PR).

SANTÉ

PR NF EN 61223-3-4. - Date de clôture : 5 mai 2005.

Essais d'évaluation et de routine dans les services d'imagerie. - Partie 3-4 : essais d'acceptation. - Performance d'imagerie des appareils de radiographie dentaire (indice de classement : C74-154PR).

PR NF EN 455-3. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Gants médicaux non réutilisables. - Partie 3 : exigences et essais pour évaluation biologique (indice de classement : S97-003PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 1864. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Bateaux navigation intérieure. - Timonerie (indice de classement : J83-110PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 13414-2/A1. - Date de clôture : 6 juin 2005.

Elingues en câbles d'acier. - Sécurité. - Partie 2 : spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l'utilisation et la maintenance (indice de classement : A47-270-2/A1PR).

PR NF EN 13035-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat. - Prescriptions de sécurité. - Partie 2 : équipement de stockage, de manutention et de transport à l'extérieur de l'usine (indice de classement : E58-910-2PR).

PR NF E90-020. - Date de clôture : 30 mai 2005.

Vibrations et chocs mécaniques. - Méthode de mesurage et d'évaluation des réponses des constructions, des matériels sensibles et des occupants (indice de classement : E90-020PR).

PR NF EN 352-8. - Date de clôture : 25 juin 2005.

Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 8 : serre-tête audio de divertissement (indice de classement : S78-501-8PR).

PR NF EN 15180. - Date de clôture : 14 juin 2005.

Machines pour les produits alimentaires. - Doseuses alimentaires. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U60-014PR).

PR NF EN 15193-1. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Performance énergétique des bâtiments. - Exigences énergétiques pour l'éclairage. - Partie 1 : estimation énergétique de l'éclairage (indice de classement : X90-012-1PR).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

PR NF EN 13402-4. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Désignation des tailles de vêtements. - Partie 4 : système de codification (indice de classement : G03-001-4PR).

PR NF P90-307/A1. - Date de clôture : 23 avril 2005.

Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Systèmes d'alarmes. - Exigences et méthodes d'essai pour l'essai en présence de vent des systèmes d'immersion (indice de classement : P90-307/A1PR).

PR NF EN 565. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Sangle. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-340PR).

PR NF EN 566. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Anneaux. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-341PR).

PR NF EN 568. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Broche à glace. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-347PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 598. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement. - Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : A48-820PR).

PR NF EN 15189. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Tuyaux en fonte ductile, raccords et accessoires. - Revêtement extérieur polyuréthanne. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : A48-853PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN 15196. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Qualité de l'eau. - Guide d'échantillonnage et de traitement d'exuvies nymphales de Chironomidae (Order Diptera) pour l'évaluation écologique (indice de classement : T90-372PR).

PR NF EN 15192. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Caractérisation des déchets et des sols. - Dosage du chrome hexavalent dans les matériaux solides par digestion alcaline et chromatographie ionique avec détection spectrophotométrique (indice de classement : X30-429PR).

PR NF EN 15169. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Caractérisation des déchets. - Détermination de la perte au feu des déchets, des boues et des sédiments (indice de classement : X30-463PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 61925. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Systèmes et appareils multimédia. - Systèmes de serveurs multimédia grand public. - Le vocabulaire des serveurs grand public (indice de classement : C92-231PR).

PR NF EN 61937-6. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Audionumérique. - Interface pour les flux de bits audio non linéaire à codage PCM (MIC) conformément à la CEI 60958. - Partie 6 : flux de bits PCM non linéaire conformément aux formats audio AAC MPEG-2 et AAC MPEG-4 (indice de classement : C97-002-6PR).

PR NF EN 61606-4. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Equipements audio et audiovisuels. - Parties audionumériques. - Méthodes fondamentales pour la mesure des caractéristiques audio. - Partie 4 : ordinateur personnel (indice de classement : C97-210-4PR).

PR NF EN 301893. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Télécommunications. - Réseaux d'accès radio large bande (BRAN). - HIPERLAN de type 2. - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.3.1) (indice de classement : Z84-893PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 203-2-10. - Date de clôture : 20 mai 2005.

Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux. - Partie 2-10 : exigences particulières. - Barbecues et grills (indice de classement : D32-725-2-10PR).

PR NF EN 331/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments (indice de classement : E29-139/A1PR).

PR NF EN 12279/A1. - Date de clôture : 25 avril 2005.

Système d'alimentation en gaz. - Installations de détente-régulation de pression de gaz faisant partie des branchements. - Prescriptions fonctionnelles (indice de classement : M50-015/A1PR).

PR NF EN 12186/A1. - Date de clôture : 25 avril 2005.

Système d'alimentation en gaz. - Postes de détente-régulation de pression de gaz pour le transport et la distribution. - Prescriptions fonctionnelles (indice de classement : M50-016/A1PR).

PR NF T60-627. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Produits pétroliers et lubrifiants. - Point de goutte des graisses lubrifiantes. - Méthode utilisant un appareil automatique (indice de classement : T60-627PR).

PR NF T60-628. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Produits pétroliers et lubrifiants. - Détermination de l'action des graisses sur les élastomères (indice de classement : T60-628PR).

PR NF T60-629. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Produits pétroliers et lubrifiants. - Couple à basse température d'une graisse pour roulement à billes (indice de classement : T60-629PR).

PR NF T60-630. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Produits pétroliers et lubrifiants. - Durée de vie des graisses dans les roulements à billes, à température élevée (indice de classement : T60-630PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 1330-11. - Date de clôture : 5 mai 2005.

Essais non destructifs. - Terminologie. - Partie 11 : diffraction des rayons X de matériaux polycristallins et amorphes (indice de classement : A09-020-11PR).

PR NF EN 10216-2/A2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 2 : tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée (indice de classement : A49-200-2/A2PR).

PR NF EN 1094-9. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Produits réfractaires isolants. - Partie 9 : méthodes d'essai pour les produits de laine de verre de silicate alcalinoterreux (indice de classement : B40-010-9PR).

PR NF EN 1800. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Bouteilles à gaz transportables. - Bouteilles d'acétylène. - Exigences fondamentales, définitions et essais de type (indice de classement : E29-775PR).

PR NF EN ISO 16773-1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Peintures et vernis. - Spectroscopie d'impédance électrochimique (EIS) des échantillons revêtus à haute impédance. - Partie 1 : vue d'ensemble et termes et définitions (indice de classement : T36-030-1PR).

PR NF ISO 22768. - Date de clôture : 15 juin 2005.

Caoutchouc brut et mélanges de caoutchouc. - Détermination de la température de transition vitreuse par l'analyse calorimétrique différentielle (DSC) (indice de classement : T46-050PR).

PR NF EN ISO 307. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Plastiques. - Polyamides. - Détermination de l'indice de viscosité (indice de classement : T51-173PR).

PR NF EN ISO 7214. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Plastiques alvéolaires. - Polyéthylène. - Méthodes d'essai (indice de classement : T56-133PR).

PR NF EN 13999-1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Adhésifs. - Méthode de mesurage rapide des caractéristiques émissives des adhésifs à teneur faible ou nulle en solvant après application. - Partie 1 : mode opératoire général (indice de classement : T76-140-1PR).

PR NF EN 15190. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Adhésifs structuraux. - Méthodes d'essai pour évaluer la durabilité à long terme des structures métalliques collées (indice de classement : T76-149PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.